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Projet
Amendement
ISO 10993-17:2023/DAmd 1
Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 17: Appréciation du risque toxicologique des constituants des dispositifs médicaux — Amendement 1
Numéro de référence
ISO 10993-17:2023/DAmd 1
Edition 2
© ISO 2024
Projet
Amendement
Prévisualiser
ISO 10993-17:2023/DAmd 1
88201
ICS
11
11.100
11.100.20
ISO 10993-17:2023/DAmd 1
Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 17: Appréciation du risque toxicologique des constituants des dispositifs médicaux
Amendement 1
Projet
Projet de Norme internationale au stade enquête auprès des membres de l’ISO.
Cet amendement s'applique à
ISO 10993-17:2023
ISO 10993-17:2023/DAmd 1
ISO 10993-17:2023/DAmd 1
88201
Langue
Anglais
Français
Format
PDF
Papier
PDF
Papier
CHF
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Informations générales
État actuel
:
Projet
Stade
: Clôture du vote [
40.60
]
Edition
: 2
Nombre de pages
: 8
Comité technique :
ISO/TC 194
ICS
:
11.100.20
RSS
mises à jour
Cycle de vie
Actuellement
Projet
ISO 10993-17:2023/DAmd 1
Stade:
40.60
00
Préliminaire
10
Proposition
10.99
2023-10-27
Nouveau projet approuvé
20
Préparation
20.00
2023-10-27
Nouveau projet enregistré au programme de travail du TC/SC
30
Comité
30.99
2024-05-27
CD approuvé pour enregistrement comme DIS
40
Enquête
40.00
2024-05-29
DIS enregistré
40.20
2024-07-31
Mise au vote du DIS: 12 semaines
40.60
2024-10-24
Clôture du vote
40.92
Rapport complet diffusé: DIS renvoyé au TC ou SC
40.93
Rapport complet diffusé: décision pour nouveau vote sur le DIS
40.99
Rapport complet diffusé: DIS approuvé pour enregistrement comme FDIS
50
Approbation
50.00
Texte final reçu ou FDIS enregistré pour approbation formelle
60
Publication
60.00
Norme internationale en cours de publication
60.60
Norme internationale publiée
90
Examen
95
Annulation
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