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Le présent document fournit différents processus pouvant être utilisés pour analyser les risques liés à la qualité et à la sécurité des soins de santé ainsi qu'à la continuité des soins lorsque des services de télésanté sont utilisés pour venir en appui d'activités de soins de santé. Les processus de management du risque permettent d'établir des objectifs et des procédures de qualité qui fournissent des lignes directrices déterminant le fonctionnement des services de télésanté. Ces processus comprennent notamment les domaines suivants:

—    la gestion des processus de qualité en ce qui concerne la télésanté par l'organisation de soins de santé;

—    la gestion des processus stratégiques et opérationnels concernant les réglementations, la gestion des connaissances (bonnes pratiques) et les lignes directrices;

—    les processus de soins de santé liés aux personnes, tels que les activités, la planification et les responsabilités en matière de soins de santé;

—    la gestion des ressources financières permettant de prendre en charge les services de télésanté;

—    le management de la gestion et de la sécurité des informations utilisées dans les services de télésanté;

—    les processus liés à la planification et à la fourniture de ressources humaines, d'infrastructure, d'installations et de ressources technologiques destinées à être utilisées par les services de télésanté.

Le présent document fournit un ensemble d'exemples de lignes directrices contenant des procédures et des objectifs de qualité pour chaque domaine. Les organisations peuvent appliquer les processus de management de la qualité et de management du risque décrits dans les Articles 5 et 6 pour élaborer des objectifs et des procédures qualité adaptés aux services de télésanté qu'ils fournissent.

Le présent document ne fournit pas de recommandations pour la fabrication, l'assemblage, la configuration, l'interopérabilité ou la gestion des dispositifs, produits ou systèmes techniques.

L'Annexe A propose des procédures d'implémentation de services de télésanté par un organisme de grande taille. L'Annexe B décrit des cas d'utilisation permettant d'appliquer les lignes directrices de planification de la qualité dans différents types de services de télésanté en situation réelle.