Précédemment

Actuellement

• 00
  Préliminaire
• 10
  Proposition
• 20
  Préparation
  • 20.00 1991-11-14
    Nouveau projet enregistré au programme de travail du TC/SC
  • 20.20 1991-11-14
    Mise à l'étude du projet de travail (WD)
  • 20.99 1991-11-14
    WD approuvé pour enregistrement comme CD
• 30
  Comité
  • 30.00 1991-11-14
    Projet de comité (CD) enregistré
  • 30.20 1991-11-14
    Mise à l'étude du CD
  • 30.99 1991-11-14
    CD approuvé pour enregistrement comme DIS
• 40
  Enquête
  • 40.00 1991-11-14
    DIS enregistré
  • 40.20 1991-12-12
    Mise au vote du DIS: 12 semaines
  • 40.60 1992-07-07
    Clôture du vote
• 50
  Approbation
  • 50.00 1993-08-26
    Texte final reçu ou FDIS enregistré pour approbation formelle
  • 50.20 1994-01-20
    Epreuve envoyée au secrétariat ou mise au vote du FDIS: 8 semaines
  • 50.60 1994-01-20
    Clôture du vote Epreuve retournée par le secrétariat
• 60
  Publication
  • 60.60 1994-03-24
    Norme internationale publiée
• 90
  Examen
  • 90.92 1995-12-15
    Norme internationale à réviser
• 95
  Annulation
  • 95.99 2000-12-08
    Annulation de la Norme internationale

Révisée par